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Actualités Séranonnaises 2019
Tous les mercredis
Association Harjes
salle Adélaïde Lombard de Gourdon 
de 9h30 à 12h30
07.62.20.97.10


**********

Tous les jours, 24h/24
Livra'tous 
bibliothèque gratuite

devant la salle du Pra Redon
+ d'infos : 06 23 48 54 29 

*************
Tous les lundis a-m
Alelier 
"Travaux d'Aiguilles"

Salle Adélaïde
+ d'infos : 06 81 14 58 38


2 vendredis par mois
Atelier  aquarelle,
dessin , peinture

15h30 à 18h,
salle Adélaïde
+ d'infos : 06 81 14 58 38

Tous les 1er vendredis
de chaque mois

Cinéma

20h30, en salle de la Mairie
+ d'infos : 06 23 48 54 29

Un jeudi par mois
Soirée Tarot/Casse-
Croûtes et belote

18h, salle Adélaïde
+ d'infos : 06 23 48 54 29
 

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SEANCE DU 24 AVRIL 2019

 Ordre du Jour :
• Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente.
• Zone les Courtils
• Répartition des sièges du conseil communautaire de la CAPG
• Demande d’aide financière Déneigement des Voies communales
• Demande d’aide financière à la Région – Ampoules LED
• Questions diverses.


Téléchargement : CR 24-04-2019.pdf


SEANCE DU 18 MARS 2019

 Ordre du Jour :
• Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente.
• Approbation du Compte de gestion 2018
• Approbation du Compte Administratif 2018
• Affectation du résultat de l’exercice 2018
• Vote des Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2019,
• Vote du Budget Primitif 2019
• Zone Artisanale les courtils
• Embauche ponctuelle d’intermittents du spectacle.
• Mise en conformité des statuts de la CAPG suite à l’adhésion du SIIVU au SMIAGE.
• Convention de pâturage
• Questions diverses.



Téléchargement : PV DU 18 MARS 2019.pdf


SEANCE DU 04 JANVIER 2019

 Ordre du Jour :
• Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente.
• Projet de parc solaire – autorisation de dépôt de la demande de défrichement.
• Compromis de vente et la vente définitive – terrain des courtils.
• Indemnité de conseil alloué au Comptable.
• Questions diverses.



Téléchargement : PV SEANCE DU 04-01-2019.pdf


SEANCE DU 03 DECEMBRE 2018

Ordre du jour :
• Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente.
• Décision Modificative N°4
• Révision des statuts du Parc Naturel Régional des Préalpes d’azur
• Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des charges Transférées.
• Renouvellement de la Ligne de Trésorerie
• Projet de parc solaire – autorisation de dépôt de la demande de défrichement
• Renouvellement de la convention de mise à disposition de services communaux à la Communauté d’Agglomération du Pays de Grasse pour l’exercice de sa compétence petite enfance et jeunesse.
• Autorisation de signer le compromis de vente et la vente définitive – terrain des courtils
• Demande de Subvention Epicerie Sociale
• Acquisition d’un terrain quartier le Lachens
• Questions diverses.



Téléchargement : PV SEANCE DU 03-12-2018.pdf


SEANCE DU 17 SEPTEMBRE 2018

 Ordre du Jour :

• Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente.
• Autorisation de signer la convention de Mandat avec la commune de Saint Cézaire sur Siagne.
• Décision modificative 2
• Constitution d’un groupement de commande pour la fourniture et la livraison de repas et de goûters en liaison froide pour la restauration scolaire, les centres de loisirs, les crèches et le portage de repas à domicile
• Participation aux dépenses de fonctionnement des psychologues scolaires
• Certification de la gestion durable de la forêt
• Adhésion de la commune au Syndicat mixte de gestion du parc naturel régional du Verdon au titre de la compétence « Gestion globale du grand cycle de l’eau »
• Transfert du Permis d’Aménager n°PA00613418N0001
• Terrain à l’entrée du village de Séranon
• Questions diverses.



Téléchargement : PV 17-09-2018.pdf


SEANCE DU 25 JUIN 2018

Ordre du Jour

 1. Intégration du Résultat de clôture du Compte Administratif CCAS 2017 au Budget Primitif Communal 2018
2. Hangar à plaquettes
3. Décision Modificative n°1
4. Demande de subvention pour le déneigement
5. Demande de subvention – dotation cantonale 2018
6. Renouvellement de la convention unique d’offres de services avec le cdg06
7. Conservation des ressources génétiques forestières en forêt communale
8. Mesure compensatoire au défrichement en lien avec l’extension de la carrière de Gourdon
9. Règlement de publicité
10. Convention Financière 2018 pour l’élaboration du Schéma d’aménagement et de la gestion des Eaux de la Siagne
11. Coupe de bois – exercice 2019




Téléchargement : PV SEANCE 25-06-2018.pdf


PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 10 AVRIL 2018

 

Téléchargement : PV SEANCE DU 10-04-2018.pdf


PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 23/03/2018

 

Téléchargement : PV SEANCE DU 23-03-2018.pdf


PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 19 JANVIER 2018

 

Téléchargement : PV SEANCE DU 19-01-2018.pdf


Procès Verbal de la Séance du 26 Juin 2017

 Ordre du Jour :
• Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente.
• Modification n°1 du Plu
• Attribution Marché public – Réhabilitation de la Gendarmerie
• Prêt Relais
• DM n°1
• Subvention Dotation Cantonale
• Travaux Eclairage public chemin de Font de Fenis – Chemin des Launes
• Demande d’aide financière FRAT 2017 – réfection intérieure chapelle de Gratemoine
• Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
• Programme local de l’habitat 2017-2022
• Demande d’aide financière - Déneigement
• Questions diverses.



Téléchargement : PV SEANCE DU 26-06-2017.pdf


Procès Verbal de la séance du 07 Avril 2017

 Ordre du Jour :
• Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente.
• Approbation compte de gestion communal 2016
• Approbation compte administratif 2016
• Affectation du résultat de l’exercice 2016
• Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017
• Budget d’investissement – Autorisations de programmes
• Vote du Budget primitif 2017
• Adhésion à la Fédération Nationale des Communes Forestières
• Adhésion de la Commune au syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional du Verdon au titre de la compétence « Gestion Globale du Grand Cycle de l’Eau »
• Questions diverses.


Téléchargement : PV SEANCE DU 07-04-2017.pdf


Procès Verbal de la Séance du Conseil Municipal du 11 Septembre 2017

 Ordre du Jour :
• Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente.
• Poste de 3ème Adjoint au Maire
• Composition du CCAS.
• DM n°2.
• Indemnités des Elus.
• Prix des repas de la cantine scolaire.
• Retrait de la Métropole Nice Cote d’Azur du S.D.E.G.
• Tarification de la scolarité des enfants domiciliés hors commune.
• Questions diverses.


Téléchargement : PV SEANCE DU 11-09-2017.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 février 2017

Ordre du jour : 
  • Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente.
  • Décision Modificative
  • Demande de subvention D.E.T.R. 2017 – 2ème phase travaux Réhabilitation gendarmerie
  • Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017.
  • Classement dans la voirie communale du chemin de Taulane.
  • Tarif Assainissement 2017
  • Convention de garde fourrière des animaux errants et/ou dangereux
  • Adhésion au réseau des communes forestières
  • Adhésion au syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional du Verdon au titre de la compétence « Gestion globale du grand cycle de l’eau »
  • Convention financière 2016/2017 pour l’élaboration du schéma d’aménagement et de la gestion des Eaux (SAGE) de la Siagne
  • Demande de subvention de l’AOMA
  • Questions diverses.


Téléchargement : CR-CM 09 02 2017.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 novembre 2016

Ordre du jour : 
  • Approbation du C-R précédent
  • Décision Modificative n°04/2016
  • Réalisation d’un contrat de prêt Secteur Public Local (Prêt sur ressources BEI) d’un montant total de 106 600€ auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour le financement d’infrastructures d’eau et d’assainissement.
  • Convention relative au transfert de l’entretien des aménagements paysagers
  • du carrefour giratoire entre la RD6085 et la RD2211.
  • Adhésion au PNR du Verdon et convention financière SAGE
  • Questions diverses


Téléchargement : C-R CM 23-11-2016.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 octobre 2016

Ordre du jour :
  • Modification de l’ordre du jour
  • Approbation du C-R précédent
  • Décision modificatrice n°03/2016
  • Lancement Déclaration de Projet – Parc solaire de Séranon.
  • Mise en place du régime indemnitaire.
  • Cession de la parcelle E 532 au Département du Var
  • Mise en place de caution pour les locations de salles et matériels
  • Audit de l’éclairage public sur 9 communes : Modification des modalités de réalisation.
  • Prescription de la révision générale et définition des objectifs poursuivis au Plan Local d’Urbanisme
  • Modalités de concertation publique de la révision générale du PLU
  • Plan Local d’Urbanisme
  • Création d’un poste dans le cadre du dispositif Contrat unique d’insertion
  • Contrat D’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)
  • Questions diverses


Téléchargement : releve des conclusions du CM du 14 10 2016.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 septembre 2016

 Ordre du Jour :
• Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente.
• Renouvellement Ligne de Trésorerie.
• Indemnités de conseil alloué au Comptable du Trésor.
• Décision Modificative n°02/2016.
• Proposition Financière de Prêt Relais.
• Demande de subvention Acquisition Horloges - églises de Séranon et de la Doire.
• Demande de subvention complémentaire à la C.A.F. pour l’Aire de Jeux.
• Renouvellement CAE de Madame Florence Kowalski.
• Demande de création d’un passage piéton sur la RD 6085.
• Approbation du rapport de la Commission Locale d’évaluation des charges transférées,
• Adhésion à l’association « Patrimoine vivant en pays de Grasse »
• Questions diverses.


Téléchargement : relevé des conclusions du CM du 16 09 2016.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 juin 2016

Ordre du jour :
  • Modification de l'ordre du jour
  • Approbation du Procès-verbal de la séance précédente
  • Attribution du marché de rénovation de l’Auberge Communale
  • Demande d’Aide Financière – Aménagement d’un jeu de boules à la Doire
  • Demande d’aide financière – acquisition d’abris bus
  • Convention court terme – Moyen terme
  • Demande d’aide financière - Réhabilitation de l’Auberge Communale du Broundet
  • Concours Photos « Séranon 2016 » - Adoption du règlement
  • Destination des coupes de bois de l’exercice 2017
  • Convention de mise à disposition ponctuelle d’un agent comptable de la CAPG
  • Financement de l’achat d’un véhicule électrique dans le cadre de la convention TEPCV
  • Questions diverses


Téléchargement : relevé des conclusions du CM du 10 06 2016.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 mai 2016

A l'ordre du jour :
  • Modification de l'ordre du jour
  • Approbation du Procès-verbal de la séance précédente
  • Décision budgétaire modificative n° 01 / 2016
  • Projet d'aménagement du site des falaises de Bauroux
  • Audit du réseau d'éclairage public - demande de subventions
  • Création d'un poste d'Adjoint Technique Principal de 2eme Classe
  • Demande d'aide financière pour la mise aux normes de l'installation électrique et réhabilitation du chauffage - Eglise de la Doire
  • Demande d'aide financière pour la mise aux normes de l'installation électrique et réhabilitation du chauffage - Eglise de Séranon
  • Prix du loyer de l'Auberge - Bar et Restaurant séparés
  • Tarif de la redevance d'assainissement
  • Délégués de la commune auprès du SICTIAM (syndicat intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisée des Alpes Maritimes)
  • Installation de relais de radiotéléphonie
  • Convention avec le département des Alpes Maritimes relative au partenariat financier dans la lutte contre le frelon asiatique.
  • Demande d’aide financière – Réhabilitation de l’Auberge Communale du Broundet
  • Demande d’aide financière – Déneigement des Voies Communales
  • Plaque du passage de Napoléon – participation Financière
  • Création de la zone artisanale et commerciale Lieu-dit les Courtils –Défrichement
  • Autorisation de déposer une déclaration préalable pour la rénovation de la toiture de la maison Lignon.
  • Question diverses


Téléchargement : C-R du CM du 20 mai 2016.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 avril 2016

Ordre du jour : 
  • Modification de l'ordre du jour
  • Approbation du PV de la séance précédente
  • Compte de Gestion communal 2015.
  • Approbation du Compte Administratif 2015
  • Affectation du Résultat de l’exercice 2015.
  • Vote des Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016.
  • Budget d’Investissement – autorisations de programmes
  • Vote du Budget Primitif 2016
  • Contrat de prestation de Services Assainissement
  • Rénovation de la Gendarmerie – demande de Subvention – Soutien à l’investissement public Local.
  • Informations diverses.


Téléchargement : C-R du CM du 15 avril 2016.pdf


Compte-rendu de la reunion du CCAS du 15 avril 2016

A l'ordre du jour :
  • Approbation du compte administratif
  • Vote du budget primitif 2016
  • Questions diverses
    • Repas des ainés
    • Pour les jeunes


Téléchargement : C-R du CCAS du 15 avril 2016.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 février 2016

A l'ordre du jour :
  • Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente
  • Restauration intérieure de l’église Saint-Michel
  • Tarif de mise à disposition des chapiteaux
  • Tarif de location de la salle du Pra Redon
  • Tarif de location de la salle de la Mairie
  • Choix du nom pour la salle située au-dessus de la chaufferie
  • Tarif de location de la salle Adélaïde Lombard de Gourdon
  • Projet d’aménagement d’un parc solaire
  • Catégories de dépenses à imputer à l’article 6232 « Fêtes et Cérémonies »
  • Rénovation des façades
  • Proposition de révision du P.L.U.
  • Demande de subvention pour soutien à l’investissement public local
  • Questions et informations diverses


Téléchargement : C-R du CM du 26-02-2016.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 janvier 2016

A l'ordre du jour :
• Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente
• Attribution du marché de lagunage
• Convention concernant la participation aux dépenses de fonctionnement des psychologues scolaires
• Vente Commune / Harant
• Demande de subvention pour la réhabilitation de 2 poteaux d'incendies
• Projet de parc photovoltaïque
• Association des communes pastorales de la région PACA : approbation des statuts et adhésion de la commune
• Recrutement d'agents non titulaire pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité ou remplacement d'un agent absent
• Autorisation de renégocier le prêt de la chaufferie
• Autorisation de déposer le permis pour les travaux de l'Auberge Communale
• Droit de préemption sur la vente d'une maison d'habitation
• Questions diverses


Téléchargement : C-R du CM du 22 01 2016.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 novembre 2015

A l'ordre du jour : 
  • Approbation du C-R
  • Approbation des statuts de la CAPG
  • Création d’un poste d’adjoint technique de 1ere classe
  • Location de la salle du Pra Redon : avec tables, chaises, nappes
  • Modification du Budget
  • Révision des tarifs de la cantine scolaire
  • Questions Divers


Téléchargement : relevé des conclusions du CM du 09 11 2015.pdf


C-R de la réunion de la commission des quartiers du 11 septembre 2015

La réunion des Délégués de Quartiers - du 11 septembre 2015 - a traité les points suivants :
  •  Etat des demandes 2014 des quartiers,
  •  Travaux réalisés, en cours de réalisation, à programmer
  •  Besoins et demandes des quartiers
  •  Communication, animations


Téléchargement : Comm delegues de quartier du 11 09 15.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 août 2015

A l'ordre du jour :
  • Budget primitif
  • Financement des travaux de réhabilitation des lagunages
  • Audit de l'éclairage public
  • Conventions de déneigement
  • CCAS - projets d'animation en faveur des ainés
  • Modification des plannings de travail des agents de l’école
  • Mise à disposition de la salle du Pra Redon à Gym’Altitude
  • Autres mises à disposition de salle municipales ou autres locations
  • Admission en non valeur
  • Délibération concernant le CDG06
  • Points divers

Annexe 1



Téléchargement : CM 20 AOUT 2015.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 novembre2014

A l'ordre du jour :
  • Eclairage public
  • Mise à disposition de la salle du Pra Redon
  • Bail pour la Mairie annexe
  • Bail locatif pour le presbytère de Séranon
  • Gîte de l'allée Chiris
  • Taxe d'aménagement
  • Modification des compétences de la CAPG
  • Aménagement du rond point de la RD 81
  • Lancement de la réhabilitation de la maison Lignon
  • Projet de Via Ferrata
  • Théâtre équestre des 4 Vents
  • Renouvellement d'un contrat aidé
  • Au budget ...
  • Révision du PLU
  • Question diverses


Téléchargement : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2014.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 aout 2014

A l'ordre du jour :
• Demande de Madame Hélène Pineau
• Pistes de Cornet et des Buissières
• Vente du Gîte de l'allée Chiris
• Tarifs de la cantine
• La garderie du matin
• Le local au dessus de la chaufferie
• L'eau communale
• Situation à l'école
• Questions divers


Téléchargement : CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AOUT 2014.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 avril 2014

A l'ordre du jour :
  • Information sur la Communauté d'Agglomération
  • Présentation et vote du Budget primitif
  • Constitution des Commissions Communales
  • Points divers


Téléchargement : Relevé des conclusions du conseil municipal du 15 avril 2014-1.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 5 avril 2014

A l'ordre du jour :
  • Election du Maire et des Adjoints
  • Election des délégués et des représentants des commissions intercommunales
  • Désignation des participants à la commission Finances et Affaires économiques (Budget)
  • Discours du Maire


Téléchargement : Conseil municipal du 5 avril 2014.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 août 2013




Téléchargement : Conseil Municipal du 28 aout 2013.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 juin 2013




Téléchargement : Conseil Municipal du 14 juin 2013.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 2013




Téléchargement : Conseil Municipal du 29 mars 2013.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 mars 2013

Téléchargement : Conseil Municipal du 22 mars 2013.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil du 9 janvier 2013




Téléchargement : Conseil Municipal du 9 janvier 2013.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 31 octobre 2012




Téléchargement : Conseil Municipal du 31 octobre 2012.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 2 août 2012




Téléchargement : Conseil Municipal du 2 aout 2012.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 mai 2012




Téléchargement : Conseil Municipal du 25 mai 2012.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 mars 2012




Téléchargement : Conseil Municipal du 23 mars 2012.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2011




Téléchargement : Conseil Municipal du 14 décembre 2011.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 octobre 2011




Téléchargement : Conseil Municipal du 17 octobre 2011.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 septembre 2011




Téléchargement : Conseil Municipal du 16 septembre 2011.pdf


Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 juin 2011




Téléchargement : Conseil Municipal du 17 juin 2011.pdf


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